Conseil municipal de LANTON

CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE DU JOUR / MERCEDI 13/12/2023

Le prochain Conseil municipal de la Ville de #Lanton se tiendra ce mercredi 13 décembre 2023 en salle du Conseil Municipal, 2 route de Blagon (au Centre d'Animation de Lanton), dès 18h.

Vous pourrez le suivre en direct vidéo sur notre page Facebook Ville de Lanton.

Ordre du jour

Approbation du Procès-Verbal du 15 novembre 2023

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

• Communication des décisions et marchés

TOURISME

• Instauration d'un régime d'autorisation temporaire de changement d'usage de locaux d'habitation et des conditions de délivrance

• Institution de la procédure d'enregistrement des locations de meublés de tourisme prévue par le code du tourisme et création du téléservice correspondant.

VIE LOCALE

• Renouvellement de l'agrément de l'Espace de Vie Sociale

• Renouvellement du Projet ÉDucatif Territorial et plan mercredi pour la période 2023-2026

FINANCES

• Avance sur subvention 2024 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

• Décision modificative n°2 - Budget communal 2023

ÉDUCATION

• Convention de dissolution- Syndicat Intercommunal du collège André Lahaye d'Andernos-les-Bains

• Convention de dissolution- Syndicat Intercommunal du lycée Nord Bassin Simone Veil

FINANCES

• Rapport d'activités 2022 du Syndicat Départemental Énergies et Environnement de la Gironde

• Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de travaux Route de Blagon

RESSOURCES HUMAINES

• Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de la Ville de Lanton - Année 2022

• Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes mis en œuvre par le Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG33)

• Avenant au protocole relatif à l'organisation du temps de travail (1607 heures)

• Mise à jour du tableau des effectifs

• Reconduction du poste non permanent à temps non complet (28/35èmes) - contrat de projet (catégorie B) - coordinateur(trice) - animateur(trice) de l'Espace de Vie Sociale (EVS) de Lanton

• Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité - complément besoin en personnel pour l'année 2024

• Création d'emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité - complément besoin en personnel pour l'année 2024

HANDICAP

• Présentation des travaux de la commission communale d'accessibilité - Rapport 2023

VIE ASSOCIATIVE

• Avances sur subventions 2024 pour les associations

Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes à tous les administrés qui le souhaitent.